Déposée le 28 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROPCAR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPCAR INTERNATIONAL domicilié(e) 3 Avenue du Centre, 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.
La marque TOPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPCAR INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 3 Avenue du Centre, 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 542065305
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Inscription le 4 février 2002 - renonciation partielle n°340252 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481404 - Publication au BOPI 2008-09-29
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Equipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur ; cédéroms ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, bandes vidéo, disques acoustiques, cartes magnétiques, cartes à puces. Imprimés, journaux, livres, manuels, revues, imprimés, contrats se rapportant à la location de véhicules. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Informations financières et tarifaires en matière de location de véhicules. Crédit bail automobile. Assurance contre les accidents. Services de cartes de crédit se rapportant à la location de véhicules. Assurances. Emission de chèques de voyage. Opérations financières pour le louage de véhicule. Location de véhicules, d'automobiles, d'autocars de camions, fourgonnettes, cycles, motocycles ; affrètement, camionnage, messagerie (courrier ou marchandise) , réservations pour le transport, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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