Déposée le 6 août 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROPCAR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Deux Roues by Europcar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPCAR INTERNATIONAL domicilié(e) 3 Avenue du Centre,78280 GUYANCOURT - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
La marque Deux Roues by Europcar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPCAR INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 3 Avenue du Centre,78280 GUYANCOURT - 78280 - France - SIREN 542065305
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481404 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 2 avril 2013 - Changement d'adresse n°597883 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voitures, bicyclettes, vélomoteurs, cycles, motocyclettes, quadricycles, camions, camionnettes, caravanes, véhicules électriques, autocars, side-cars, avions, bateaux. Imprimés, journaux, livres, manuels, revues, contrats se rapportant aux véhicules et à la location de véhicules. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction et d'enseignement de la conduite de véhicules (à l'exception des appareils). Location de véhicules, d'automobiles, d'autocars, de camions, fourgonnettes, cycles, motocycles. Affrètement, camionnage, messagerie (courrier ou marchandises), réservations pour le transport, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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