Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE VERTE
EUROPCAR FRANCE, société en nom collectif, 3, avenue du Centre, SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1288319
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994

Présentation de la marque ROUTE VERTE

Déposée le 31 octobre 1984 par la société EUROPCAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROPCAR FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROUTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE VERTE est expirée depuis le 31 octobre 1994.

EUROPCAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLICK AND DRIVE , WEEKENDPROCHAIN , DELIV PACK , MOBIPLUS , LA GRANDE COMPRESSION , Terciel L'AVION & L'AUTO , LIBRE'AUTO , N'JOY RENT , RELAX MAP , CARTE EUROPCAR RELAIS


EUROPCAR FRANCE, société en nom collectif, 3, avenue du Centre, SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport et entreposage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.