aT EUROPAWEB B.V.
Présentation de la marque aT
Déposée le 24 décembre 1999 par EUROPAWEB B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « aT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est EUROPAWEB B.V., domicilié(e) Locatellikade 1, Pamassusturen, 1076 AZ AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France.
La marque aT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aT est expirée depuis le 24 décembre 2009.
EUROPAWEB B.V a également déposé les autres marques suivantes : EUROPaTWEB , EUROPaVENTURES , Europavance
EUROPAWEB B.V. - Locatellikade 1, Pamassusturen, 1076 AZ AMSTERDAM, PAYS-BAS - Pays-Bas
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France
Inscription le 6 juin 2002 - Rejet partiel n°347127 - Publication au BOPI 2002-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 12 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°309249 - Publication au BOPI 2000-10-12
Inscription le 2 octobre 2001 - Changement de dénomination n°331847 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331846 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 14 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°318008 - Publication au BOPI 2001-03-14
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils, instruments et installations télématiques ; dispositifs de contrôle vidéo d'ordinateurs, à savoir souris d'ordinateurs, boules de commande, manettes de jeu et claviers de jeu ; lecteurs de disques optiques et leurs programmes informatiques ; dispositifs électroniques pour la réception de programmes télévisés ou transmis via un réseau de télécommunications notamment via internet et leur transmission sur une télévision ou un autre dispositif d'affichage et leurs programmes informatiques ; consoles de divertissement comprenant du matériel informatique et logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia ; équipements électroniques pour jeux et leurs logiciels de système d'exploitation ; supports d'enregistrements magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports ; programmes informatiques pour contrôler l'affichage des programmes télévisés, autres données et informations fournies sur les réseaux de télécommunications notamment internet ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau. gestion des affaires commerciales et administratives ; administration commerciale, travaux de bureau ; gestion commerciale et technique de fichiers informatiques ; stockage de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de réseaux de télécommunications et de services télématiques ; conseil en stratégie de développement multimédia ; abonnement à des programmes de télévision, radio, phonogrammes et vidéogrammes, abonnement à des supports audio-visuels ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de machines et d'appareils de bureau ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; services de dactylographie ; établissement de déclarations fiscales. Assurances ; affaires financières, notamment gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, prise de participations dans des sociétés françaises, européennes ou internationales ; gestion d'un fond d'investissement de capitaux ; fond commun de placement ; services rendus par une société de portefeuille (holding) , à savoir gérance d'actions ou de parts sociales d'entreprise ; financement d'entreprise ; acquisitions et investissements pour développer et promouvoir la commercialisation de contenus électroniques, de produits et services via un réseau informatique global ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; location de bureaux (immobilier) . Services de réparation, d'entretien et d'installation, de maintenance de dispositifs informatiques et d'ordinateurs ; établissement (installation) de tous réseaux de télécommunication ; services en matière de mise en œuvre (installation) d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; nettoyage de bâtiments (ménage) . Télécommunications ; télécommunication par réseaux Internet et Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; télévision par câble ; agences de presse et d'information ; transmissions électroniques analogiques et numériques ; transmission d'informations en ligne ; stockage, traitement d'informations, de données, de signaux, transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées ; communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fournitures de connexions à un réseau informatique ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; éducation ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; enseignement ; enseignement par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles. Conception de programmes d'ordinateurs ; réalisation (conception) de cédéroms interactifs, de disques compacts, de disques vidéo numériques, de cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d'autres supports d'enregistrement ; création et réalisation infographique et artistique ; réalisation (conception) d'animations en deux dimensions et trois dimensions, réalisation (conception) d'images numériques ; rédactions de scénarios interactifs ; conception et développement de logiciels et de mise à jour de logiciels ; conception, réalisation, suivi et mise à jour de sites Internet et sites destinés aux réseaux Informatiques privés ; conseils en conception de programmes informatiques ; conseils en conception de sites Internet ; conseils techniques en organisation interne de réseaux informatiques (Internet, réseaux internes et privés) ; réalisation (conception) de pages dédiées aux réseaux informatiques (Internet, internes, privés et autres) ; réalisation (conception) d'éléments (documents sur tout type de support) destinés à promouvoir l'utilisation de réseaux informatiques et de cédéroms ; programmation pour ordinateurs ; réalisation (conception) de tous réseaux de télécommunications et sites de télécommunication pour le commerce électronique ; location de temps d'accès à des infrastructures de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, à un ordinateur pour la manipulation de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur ; service d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication, ingénierie et services en matière de réalisation (conception) d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; services en matière de mise en œuvre (conception) d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications ; édition de logiciels et de progiciels ; mise à jour d'informations sur bases de données ; licence de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseil en matière d'ordinateur ; maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; consultation dans le domaine de l'informatique ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; services de dessins industriels, de dessin d'art graphique ; gérance de droits d'auteurs ; services juridiques ; gestion de lieux d'exposition ; location d'ordinateur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de distributeurs automatiques ; location de logements temporaires ; location de logiciels informatiques ; location de salles de réunions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.