Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E
EUROPAVIA-FRANCE, (Société Anonyme), 6/8, rue Ambroise Croizat, 91120 PALAISEAU.

Numéro de dépôt :
1278352
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1994
E de EUROPAVIA-FRANCE

Présentation de la marque E

Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) EUROPAVIA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPAVIA-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E est expirée depuis le 7 mars 1994.

EUROPAVIA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAVIA , VFBM , TECHDIS


EUROPAVIA-FRANCE, (Société Anonyme), 6/8, rue Ambroise Croizat, 91120 PALAISEAU. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Composants électroniques;instruments et appareils scientifiques, électriques, électroniques, de mesure, d'enseignement; de signalisation, de laboratoire.