KYOTO
Présentation de la marque KYOTO
Déposée le 24 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KYOTO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 24 mars 2018.
EUROPASSION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366544 - Publication au BOPI 2008-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18