Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOFA
EUROPART, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1512301
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2029

Présentation de la marque SCOFA

Déposée le 1 février 1989 par EUROPARTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EUROPARTTODO domicilié(e) Abbaye Saint-Martin, 2 Place Lambert - 86240 - LIGUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 380 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SCOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOFA arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

EUROPART a également déposé les autres marques suivantes : EUROPART , EUROPART-MUSIC , EUROPART


EUROPART, Société en nom collectif - Abbaye Saint-Martin, 2 Place Lambert - 86240 - LIGUGE - France - SIREN 327380267


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2008 n°2391313 - Publication au BOPI 2008-12-04

Renouvellement sans limitation n°2132158 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738273 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699756 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.