Déposée le 13 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPART-MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-08 du 24 février 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPART domicilié(e) ABBAYE SAINT-MARTIN, 2 PLACE LAMBERT - 86240 - LIGUGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 380 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque EUROPART-MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPART-MUSIC arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.
EUROPART a également déposé les autres marques suivantes : EUROPART , SCOFA , EUROPART
EUROPART, Société à responsabilité limitée - ABBAYE SAINT-MARTIN, 2 PLACE LAMBERT - 86240 - LIGUGÉ - France - SIREN 327380267
CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606756 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12
Films (pellicules) impressionnées, films pour l'enregistrement des sons, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, cassettes (audio-vidéo), supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et tous supports d'enregistrement des sons et/ou des images ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques (téléchargeables). Produits de l'imprimerie notamment partitions musicales, imprimés, livres, journaux, périodiques, revues, ouvrages notamment dans le domaine musical ; photographies. Edition de livres et de revues notamment dans le domaine musical ; publication de textes (autres que textes publicitaires) notamment édition de partitions musicales ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment dans le domaine musical ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts éducatifs notamment dans le domaine musical ; activités sportives et culturelles notamment dans le domaine musical ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine musical ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine musical ; organisation de concours (éducation ou de divertissement) notamment dans le domaine musical ; éducation, formation et divertissement notamment dans le domaine musical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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