Déposée le 12 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-07 du 17 février 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPART domicilié(e) ABBAYE SAINT-MARTIN, 2 PLACE LAMBERT - 86240 - LIGUGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 380 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque EUROPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPART, Société à responsabilité limitée - ABBAYE SAINT-MARTIN, 2 PLACE LAMBERT - 86240 - LIGUGÉ - France - SIREN 327380267
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606900 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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