Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALTAZARD
EUROPACORP, société anonyme

Numéro de dépôt :
3265669
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
MALTAZARD de EUROPACORP

Présentation de la marque MALTAZARD

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROPACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALTAZARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPACORP domicilié(e) 137, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 824 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MALTAZARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTAZARD est expirée depuis le 31 décembre 2013.

EUROPACORP a également déposé les autres marques suivantes : THE MINIMOYS , EUROPACORP URBAN , LA SELENIELLE , ARTHUR ET LA VENGEANCE DE MALTAZARD , EUROPACORP STUDIOS , NECROPOLIS , ARTHUR BIGANTOLL , ARTHUR AND THE MINIMOYS , ARTHUR ET LA GUERRE DES DEUX MONDES , ARTHUR AND THE WAR OF THE TWO WORLDS


EUROPACORP, société anonyme - 137, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 384824041


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs : bandes audio et vidéo vierges, bandes audio et vidéo et disques pré-enregistrés dont l'objet couvre la musique, la danse, les arts, l'animation et les sujets d'intérêt pour les enfants, notamment les aventures, les mystères ou les comédies ; cassettes de jeux informatiques, cartouches de jeux informatiques, disques de jeux informatiques ; programmes de jeux informatiques ; logiciels de jeux ; films cinématographiques impressionnés ; bandes animées. Aimants décoratifs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, affiches, cartes postales, cartes à échanger, cartes de vœux, banderoles en papier, décorations de fête en papier ; accessoires de fête en papier à savoir : serviettes en papier, napperons en papier, papier, rubans et nœuds d'emballage-cadeau, nappes en papier et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier pour fêtes ; livres d'activités pour enfants, livres d'histoires pour enfants, bandes dessinées, livres de coloriage, livres de découpage ; papeterie ; classeurs à feuillets mobiles, signets, porte-documents (papeterie), cahiers à spirales, blocs-notes ou blocs d'écriture, agendas, tables de temps journalières, calendriers, albums, albums de dessin, albums de photographies, albums d'autocollants, autocollants, décalcomanies, tampons encreurs, tampons en caoutchouc, transferts thermiques en papier, tatouages provisoires, ardoises, crayons, stylos à bille, gommes, embouts décoratifs pour crayons, plumiers, boîtes à crayons, taille-crayons, craie, marqueurs, ensembles de peinture pour enfants ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art ; ensembles scolaires comprenant gommes, règles de dessin, taille-crayons et plumiers, ensembles de papeterie composés de papier à lettre, d'enveloppes, de marqueurs et de gabarits ; et matériels scolaires comprenant des autocollants et des cachets (sceaux). Malles et valises, à savoir : sacs de voyage, valises, sacs à dos, sacs fourre-tout, porte-documents, sacs d'écolier, cartables, trousses d'écolier ; sacs de plages ; porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles ; trousses de toilette et beauty-cases vendus vides. Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, à savoir : assiettes, plats, verres à boire, bols, tasses, chopes. Statues et figurines (statuettes) en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, à savoir : chemises, robes, jupes, pantalons, jeans, manteaux, vestes, blousons, coupe-vent, shorts, pull-overs, joggings, casquettes et bonnets, ceintures, gants, cravates, bonneterie, pyjamas, peignoirs, chemises de nuit, vêtements de nuit, déguisements, bavoirs en tissus ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), à savoir souliers, sandales, bottines, bottes et pantoufles. Epinglettes et badges ornementaux (non en métaux précieux), fermoirs de ceintures, barrettes [pinces à cheveux], ornements pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, rubans. Jeux, jouets, figurines d'action, jeux de construction, jeux de société, poupées, voitures (jouets), puzzles, jouets en peluches, marionnettes, planches à roulettes, patins à roulettes, balles et ballons. Production de films, à savoir production de films cinématographiques. Location de films cinématographiques. Montage de bandes vidéo. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Elaboration (conception) de logiciels, à savoir élaboration, mise au point et développement de jeux informatiques et vidéo. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Décoration intérieure.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.