Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPACORP
EUROPACORP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3158353
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022
EUROPACORP de EUROPACORP

Présentation de la marque EUROPACORP

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) EUROPACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPACORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPACORP domicilié(e) 137 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 824 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque EUROPACORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPACORP est expirée depuis le 9 avril 2022.

EUROPACORP a également déposé les autres marques suivantes : THE MINIMOYS , MALTAZARD , EUROPACORP URBAN , LA SELENIELLE , ARTHUR ET LA VENGEANCE DE MALTAZARD , EUROPACORP STUDIOS , NECROPOLIS , ARTHUR BIGANTOLL , ARTHUR AND THE MINIMOYS , ARTHUR ET LA GUERRE DES DEUX MONDES


EUROPACORP, Société Anonyme - 137 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 384824041


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492973 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28

Appareils pour l'enregistrement du son, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; enregistreurs à bande magnétique ; bande vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques-compacts, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films (pellicules) impressionnés, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) , programmes d'ordinateurs, récepteurs (audio-vidéo) . Bandes musicales. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés échantillons) , publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications, service de transmission d'informations par le réseau Internet. Service d'informations par réseau télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ; service de transmission de données en particulier par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expéditions de dépêches, échanges de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; location d'appareils et d'installations de télécommunications, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions télévisées, location d'appareils de télécommunication. Divertissements, activités culturelles à savoir montage de bandes vidéo, production de films sur bande vidéo, location d'enregistrements sonores, productions de films, locations de films cinématographiques, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, productions de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, distribution de films cinématographiques, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) , services d'imagerie numérique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de studio d'enregistrements musicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.