Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTION ZERO
EUROPACORP TELEVISION, SAS

Numéro de dépôt :
4097616
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2024
SECTION ZERO de EUROPACORP TELEVISION

Présentation de la marque SECTION ZERO

Déposée le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPACORP TELEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SECTION ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPACORP TELEVISION domicilié(e) LA CITE DU CIINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPACORP TELEVISION, Mme MALLECOURT MARIE CLEMENCE domicilié(e) LA CITE DU CIINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France.

La marque SECTION ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTION ZERO est expirée depuis le 4 juin 2024.

EUROPACORP TELEVISION a également déposé les autres marques suivantes : NO LIMIT , LES BLEUS PREMIERS PAS DANS LA POLICE , CIPANGO


EUROPACORP TELEVISION, SAS - LA CITE DU CIINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France


EUROPACORP TELEVISION, Mme MALLECOURT MARIE CLEMENCE - LA CITE DU CIINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.