Déposée le 30 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPACORP TELEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NO LIMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPACORP TELEVISION domicilié(e) CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPACORP TELEVISION, Mme MALLECOURT MARIE domicilié(e) CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France.
La marque NO LIMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPACORP TELEVISION, SAS - CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France
EUROPACORP TELEVISION, Mme MALLECOURT MARIE - CITE DU CINEMA, 20 RUE AMPERE - 93413 - SAINT DENIS CEDEX - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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