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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPA
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TONERTOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONERTOP
EUROPA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94510883
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2014

Présentation de la marque TONERTOP

Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONERTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA domicilié(e) 10 rue Jean-Pierre Timbaud,95190 GOUSSAINVILLE (dossier no 2253719) - 95190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 572 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2253719) - 75441 - France.

La marque TONERTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONERTOP est expirée depuis le 14 mars 2014.

EUROPA a également déposé les autres marques suivantes : STORE CIGARETTE-ELECTRONIQUE.FR , EUROPA , E EUROCOPY , EUROJET , CHAMPOULET , EUROFILTRE , E EUROPA , EUROSCRIPT


EUROPA, Société Anonyme - 10 rue Jean-Pierre Timbaud,95190 GOUSSAINVILLE (dossier no 2253719) - 95190 - France - SIREN 414572065


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2253719) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253719 - Publication au BOPI 2003-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323610 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323147 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323146 - Publication au BOPI 2001-05-02

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Encre d'imprimerie, encre pour imprimante.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Cartouches d'encre.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].