Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL GAGNANT
EUROPA-SWEET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3001610
Date de dépôt :
12/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque MISTRAL GAGNANT

Déposée le 12 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISTRAL GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET domicilié(e) 20, rue Cornulier, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque MISTRAL GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL GAGNANT est expirée depuis le 12 janvier 2010.

EUROPA-SWEET a également déposé les autres marques suivantes : LES BONBONS PINSON , LES BERLINGOTS DE CARPENTRAS , BERLINGOTS NANTAIS , BETISES , BONBONS TROUSSEPINETTE , BONBONS DES VENDEENS , COEUR DES CHOUANS , Dr POPOF , CARAFRAISE , BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860


EUROPA-SWEET S.A. Société Anonyme - 20, rue Cornulier, 44000 NANTES - France - SIREN 392096418


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Inscription le 13 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417947 - Publication au BOPI 2005-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Crèmes glacées. Confiserie.