(Marque figurative)

EUROPA SWEET, SAS, PATRICK RANGEARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPA SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPA SWEET domicilié(e) PA DU POINT DU JOUR, 5 RUE SADI CARNOT - 85607 - BOUFFERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPA SWEET domicilié(e) PA DU POINT DU JOUR, 5 RUE SADI CARNOT - 85607 - BOUFFERE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902054.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 2022.

EUROPA SWEET a également déposé les autres marques suivantes : LES BONBONS PINSON , LES BERLINGOTS DE CARPENTRAS , BERLINGOTS NANTAIS , BETISES , BONBONS TROUSSEPINETTE , BONBONS DES VENDEENS , COEUR DES CHOUANS , Dr POPOF , CARAFRAISE , BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860