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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPA – SWEET
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BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860
EUROPA – SWEET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3592155
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860 de EUROPA – SWEET

Présentation de la marque BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) EUROPA – SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA – SWEET domicilié(e) 22, rue du Coutelier,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DIZIER AVOCAT domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES CEDEX 01 - 44022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860 est expirée depuis le 30 juillet 2018.

EUROPA – SWEET a également déposé les autres marques suivantes : LES BONBONS PINSON , LES BERLINGOTS DE CARPENTRAS , BERLINGOTS NANTAIS , BETISES , BONBONS TROUSSEPINETTE , BONBONS DES VENDEENS , COEUR DES CHOUANS , Dr POPOF , CARAFRAISE , BONBONS KAMOK


EUROPA – SWEET S.A. Société Anonyme - 22, rue du Coutelier,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 392096418


Marc DIZIER AVOCAT - 1, rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES CEDEX 01 - 44022 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Produits de confiserie.