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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET
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BONBONS DES CHOUANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONBONS DES CHOUANS
EUROPA-SWEET S.A.

Numéro de dépôt :
98758112
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque BONBONS DES CHOUANS

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONBONS DES CHOUANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET domicilié(e) 22, rue du Coutelier,44800 SAINT HERBLAIN (dossier no 2381129) - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DIZIER AVOCAT domicilié(e) 1, rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES CEDEX 01 (dossier no 2381129) - 44022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONBONS DES CHOUANS est expirée depuis le 4 novembre 2018.

EUROPA-SWEET a également déposé les autres marques suivantes : LES BONBONS PINSON , LES BERLINGOTS DE CARPENTRAS , BERLINGOTS NANTAIS , BETISES , BONBONS TROUSSEPINETTE , BONBONS DES VENDEENS , COEUR DES CHOUANS , Dr POPOF , CARAFRAISE , BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860


EUROPA-SWEET S.A. - 22, rue du Coutelier,44800 SAINT HERBLAIN (dossier no 2381129) - 44800 - France - SIREN 392096148


Marc DIZIER AVOCAT - 1, rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES CEDEX 01 (dossier no 2381129) - 44022 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 13 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417947 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381129 - Publication au BOPI 2008-08-01

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produits de confiserie.