Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETISES
EUROPA-SWEET S.A.,. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98757278
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque BETISES

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BETISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA-SWEET domicilié(e) 20, rue Cornulier, 44000 Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque BETISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETISES est expirée depuis le 2 novembre 2008.

EUROPA-SWEET a également déposé les autres marques suivantes : LES BONBONS PINSON , LES BERLINGOTS DE CARPENTRAS , BERLINGOTS NANTAIS , BONBONS TROUSSEPINETTE , BONBONS DES VENDEENS , COEUR DES CHOUANS , Dr POPOF , CARAFRAISE , BONTE CONFISERIE FONDEE EN 1860 , BONBONS KAMOK


EUROPA-SWEET S.A.,. Société Anonyme - 20, rue Cornulier, 44000 Nantes - France - SIREN 392096418


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Inscription le 13 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417947 - Publication au BOPI 2005-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produits de confiserie.