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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPA – SWEET S.A
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CONFISERIES BONTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFISERIES BONTE
EUROPA – SWEET S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3556659
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
CONFISERIES BONTE de EUROPA – SWEET S.A

Présentation de la marque CONFISERIES BONTE

Déposée le 14 février 2008 par la Société Anonyme (SA) EUROPA – SWEET S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISERIES BONTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA – SWEET S.A domicilié(e) 22 rue du Coutelier,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DIZIER Avocat domicilié(e) 1 rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES Cedex 01 - 44022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISERIES BONTE est expirée depuis le 14 février 2018.

EUROPA – SWEET S.A a également déposé les autres marques suivantes : BERLINGOLO , CONFISERIES PINSON , PARIS , BONTE , CONFISERIES PINSON – PARIS , CONFISERIES BONTE – PARIS


EUROPA – SWEET S.A Société Anonyme - 22 rue du Coutelier,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 392096418


Marc DIZIER Avocat - 1 rue du Roi Albert, BP 12221,44022 NANTES Cedex 01 - 44022 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Produits de confiserie.