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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPA C
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Decoline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Decoline
S.A. EUROPA C. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1755556
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/10/2000
Decoline de EUROPA C

Présentation de la marque Decoline

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROPA C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « Decoline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPA C domicilié(e) 2 bis Chemin des Palanques, RN 20 Route d'Espagne, 31120 PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. EUROPA C. (Société Anonyme) - France.

La marque Decoline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decoline est expirée depuis le 22 octobre 2000.


S.A. EUROPA C. (Société Anonyme) - 2 bis Chemin des Palanques, RN 20 Route d'Espagne, 31120 PORTET SUR GARONNE - France


S.A. EUROPA C. (Société Anonyme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Meubles de salles de bain et sanitaires, cheminées : foyer ouvert, foyer fermé, insert.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.