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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROP SCAN
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Xcalibur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xcalibur
EUROP SCAN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95596321
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque Xcalibur

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROP SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Xcalibur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP SCAN domicilié(e) 45, Rue d'Antony, SILIC 171, 94533 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 262 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque Xcalibur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xcalibur est expirée depuis le 8 novembre 2005.


EUROP SCAN (Société Anonyme) - 45, Rue d'Antony, SILIC 171, 94533 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 395262215


CABINET LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Appareillages alimentés électriquement destinés au contrôle de tous objets, notamment les bagages, les colis, les caisses, le courrier et les conteneurs; systèmes d'inspection du contenu de ces objets, en particulier systèmes radiologiques à rayons X ou gamma, et plus spécifiquement systèmes permettant la détection d'explosifs, de détonateurs ou de drogues dans ces objets