Déposée le 25 février 1997 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROP'PRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « EUROP'PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROP'PRO domicilié(e) ZA LA GALIVE, 19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 527 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. GAILLARD PROUZERGUE LARANT AVOCATS - France.
La marque EUROP'PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP'PRO est expirée depuis le 25 février 2007.
EUROP'PRO, GIE - ZA LA GALIVE, 19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE - France - SIREN 391527926
S.C.P. GAILLARD PROUZERGUE LARANT AVOCATS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Papier et articles en papier, carton et articles en carton à savoir boîtes; imprimés; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Cuirs et imitations du cuir, peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes. Meubles; glaces, cadre; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à savoir: Caisses en bois ou en matières plastiques, Cintres pour vêtements Corbeilles non métalliques, Décorations en matières plastiques pour aliments, Echelles en bois ou en matières plastiques, Ecrins non en métaux précieux, Figurines statuettes en bois, ou en matières plastiques Patères crochets pour vêtements, non métalliques Porte-parapluies Porte-revues Présentoirs Rayonnages Stores d'intérieur à lamelles Cordes, ficelles, filets, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Rubans et lacets; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, tentures (excepté en tissu). Ornements à savoir guirlandes, boules, figurines et décorations pour arbres de Nöel
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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