Déposée le 8 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROPONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PROPONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP-LABO, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 302382916
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Renouvellement sans limitation n°2000104 - Publication au BOPI 1992-25
Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°35438 - Publication au BOPI
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186387 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186386 - Publication au BOPI 1995-06-19
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212848 - Publication au BOPI 2001-12-28
Inscription le 2 février 2012 - Changement de nature juridique n°568725 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488375 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06
Préparations pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;produits de soins corporels et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;désinfectants;produits de régime, produits diététiques et alimentaires; produits apicoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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