Déposée le 13 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROPOLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP-LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg,
67610 LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS,
M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PROPOLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP-LABO, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Gutenberg,
67610 LA WANTZENAU - France - SIREN 302382916
CABINET NUSS,
M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé,
67080 STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452750 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08
Inscription le 23 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°536205 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2756036 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical, préparations de vitamines, aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour pansements ; gommes à macher à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; concentrés de fruits ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, gélatines à usage alimentaire, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical (à l'exclusion des boissons). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; bonbons, gommes à mâcher (non à usage médical) et plus généralement confiserie, glaces comestibles ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; algues (condiments) ; glaces à rafraîchir ; produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical (à l'exclusion des boissons).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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