Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP LABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « DIAMANT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP LABO domicilié(e) 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 382 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque DIAMANT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP LABO, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Gutenberg - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 302382916
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548230 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Produits chimiques destinés à l'industrie ; savons métalliques à usage industriel, matières à dépolir, désincrustants, détartrants autres qu'à usage domestique, détergents (détersifs) et produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; apprêts ; colles pour l'industrie ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; dissolvants pour vernis ; produits de blanchiment et décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation des couleurs et l'avivage des couleurs à usage industriel ; préparations pour l'amendement des sols et produits pour la protection des sols à usage industriel ; produits pour adoucir l'eau et pour la purification de l'eau ; sels (produits chimiques) et sels à usage industriel ; caustiques à usage industriel.
Peintures, à savoir peintures murales intérieures et extérieures, peintures bactéricides, à savoir peintures bactéricides murales intérieures et extérieures, diluants et liants pour peintures murales intérieures et extérieures ; enduits pour le bois (peintures), teintures pour le bois, huiles pour la conservation du bois ; matières colorantes et tinctoriales pour les surfaces murales intérieures et extérieures ainsi que pour le bois ; pigments, à savoir pigments pour peintures murales intérieures et extérieures ; vernis, à savoir vernis pour le bois, fixatifs (vernis), à savoir fixatifs pour peintures murales intérieures et extérieures ; laques, à savoir laques pour surfaces murales intérieures et extérieures, diluants pour laques pour surfaces murales intérieures et extérieures ; produits anticorrosion et antirouille pour support bâtiments ; résines naturelles à l'état brut ; térébenthine (diluant pour peinture) ; tous ces produits destinés aux particuliers ou aux professionnels dans les domaines du bâtiment et du bricolage.
Préparations pour nettoyer, pour décaper, pour détartrer, pour polir, pour dégraisser et abraser, et notamment produits de lavage, décapants, détartrants à usage domestique, cristaux de soude pour le nettoyage, craie pour le nettoyage, amidon à lustrer, produits antirouilles pour l'enlèvement de la rouille, matières à astiquer, produits pour faire briller, cire et crèmes à polir, produits de dégraissage et détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de Javel, essence de térébenthine, essences éthériques, huiles et produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec, produits pour enlever les peintures et les vernis ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, et notamment produits de blanchiment et de blanchissage, détachants, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), colorants pour le blanchissage et la lessive ; savons, savons désodorisants, savons d'avivage, savons désinfectants ; lingettes et torchons imprégnés d'un produit nettoyant ou d'un détergent pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, produits pour le nettoyage et l'entretien des canalisations ; papier de verre, papier abrasif, papier à polir.
Peintures isolantes.
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