VAL
Présentation de la marque VAL
Déposée le 27 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP ECRINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAL est expirée depuis le 27 mars 2024.
EUROP ECRINS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2256030 - Publication au BOPI 2004-01-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation n°2025667 - Publication au BOPI 1994-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Inscription le 29 avril 2004 - Changement d'adresse n°391549 - Publication au BOPI 2004-04-29
Inscription - Transmission de propriété n°36604 - Publication au BOPI
Inscription le 9 mars 2005 - Changement de nature juridique n°408826 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 9 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408827 - Publication au BOPI 2005-03-09
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2013 n°2545356 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03