Déposée le 24 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'ECO YVOY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRAISISSIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'ECO YVOY domicilié(e) B.P. 1, "Les Fardières", 41600 YVOY LE MARRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 138 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU JEAN-MAX - France.
La marque BRAISISSIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROP'ECO YVOY SARL - B.P. 1, "Les Fardières", 41600 YVOY LE MARRON - France - SIREN 395138464
MOREAU JEAN-MAX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Combustibles, charbon végétal pour barbecue Tapioca: élément de la composition Coque de fruit: élément de la composition
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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