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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS
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MISS EUROPE SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS EUROPE SPA
EUROP COSMETICS, SAS

Numéro de dépôt :
3909784
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
MISS EUROPE SPA de EUROP COSMETICS

Présentation de la marque MISS EUROPE SPA

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS EUROPE SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 613 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP COSMETICS, M. CORDA ALAIN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

La marque MISS EUROPE SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS EUROPE SPA est expirée depuis le 30 mars 2022.

EUROP COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes : EUROP'COSMETICS , FRANCESCO DONATI PARIS , INOVITAL , REVES DE PLENITUDE , MELODIE DES EAUX SUBLIMEES , AMARELLA , FRANCESCO DONATI PARIS , MISS EUROP C'EST TOUT MOI , NAIL CURE by MISS EUROPE , MISS EUROPE


EUROP COSMETICS, SAS - ZONE INDUSTRIELLE, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 334613304


EUROP COSMETICS, M. CORDA ALAIN - ZONE INDUSTRIELLE, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 31 août 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°678457 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Inscription le 10 avril 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°698147 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.