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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS
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LES EAUX SUBLIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EAUX SUBLIMES
EUROP COSMETICS, SAS

Numéro de dépôt :
4014335
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2023
LES EAUX SUBLIMES de EUROP COSMETICS

Présentation de la marque LES EAUX SUBLIMES

Déposée le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES EAUX SUBLIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 613 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP COSMETICS, Mme CORDA domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

La marque LES EAUX SUBLIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EAUX SUBLIMES est expirée depuis le 17 juin 2023.

EUROP COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes : EUROP'COSMETICS , FRANCESCO DONATI PARIS , INOVITAL , REVES DE PLENITUDE , MELODIE DES EAUX SUBLIMEES , AMARELLA , FRANCESCO DONATI PARIS , MISS EUROP C'EST TOUT MOI , NAIL CURE by MISS EUROPE , MISS EUROPE


EUROP COSMETICS, SAS - ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 334613304


EUROP COSMETICS, Mme CORDA - ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610131 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.