Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVITAL
EUROP COSMETICS, SAS

Numéro de dépôt :
3906701
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022
INOVITAL de EUROP COSMETICS

Présentation de la marque INOVITAL

Déposée le 20 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP COSMETICS domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 613 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP COSMETICS, M. CORDA ALAIN domicilié(e) ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France.

La marque INOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVITAL est expirée depuis le 20 mars 2022.

EUROP COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes : EUROP'COSMETICS , FRANCESCO DONATI PARIS , REVES DE PLENITUDE , MELODIE DES EAUX SUBLIMEES , AMARELLA , FRANCESCO DONATI PARIS , MISS EUROP C'EST TOUT MOI , NAIL CURE by MISS EUROPE , MISS EUROPE , HAPPY DAYS


EUROP COSMETICS, SAS - ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France - SIREN 334613304


EUROP COSMETICS, M. CORDA ALAIN - ZI DE TORCY, 3 RUE DES EPINETTES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.