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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'BUSINESS
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ALAIN VERNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN VERNIER
EUROP'BUSINESS (SARL)

Numéro de dépôt :
1749763
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
24/11/1998
ALAIN VERNIER de EUROP\'BUSINESS

Présentation de la marque ALAIN VERNIER

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'BUSINESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ALAIN VERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'BUSINESS domicilié(e) Rue de la Hourette, 25410 SAINT VIT - France.

La marque ALAIN VERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN VERNIER est expirée depuis le 24 novembre 1998.

EUROP'BUSINESS a également déposé les autres marques suivantes : SIAM


EUROP'BUSINESS (SARL) - Rue de la Hourette, 25410 SAINT VIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Bagages, sacs scolaires, sacs divers à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), des sacs de couchage, des sacs de cricket, des sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc, en matières textiles, en papier et en matières plastiques) et des sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; parapluies