Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[sportAttitude]
EUROP'ARM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3200898
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/12/2012
[sportAttitude] de EUROP\'ARM

Présentation de la marque [sportAttitude]

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « [sportAttitude] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Route de LAVAL,72200 LA FLECHE - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque [sportAttitude] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [sportAttitude] est expirée depuis le 23 décembre 2012.

EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER , MYSTERE


EUROP'ARM (Société Anonyme) - Route de LAVAL,72200 LA FLECHE - 72200 - France - SIREN 577250855


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 24 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487194 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Produits d'entretien. Pistolets de peinture. Pistolets (outils) . Outils et instruments à main de marquage. Casques, visières. Gants, lunettes de protection. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. Armes de combat et de défense avec projection de produits de marquage, de produits de peinture. Chargeurs. Munitions, billes, cartouches collantes. Cartouchières, bandoulières pour armes. Marqueurs. Sacs pour l'emballage en cuir ; sacs de voyage en cuir ; ceintures en cuir ; valises en cuir ; sacoches en cuir, mallettes en cuir. Equipement vestimentaire (vêtements, chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie) pour la pratique de jeux de combat avec des billes de peinture. Jouets sous forme d'armes de combat et de défense. Cibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].