RAFALE
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 12 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 12 janvier 2007.
EUROP-ARM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1996 n°2072646 - Publication au BOPI 1996-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12