Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFALE
EUROP-ARM S.A.

Numéro de dépôt :
1389191
Date de dépôt :
12/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2007

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 12 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM domicilié(e) Zone Industrielle - Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE CEDEX (dossier no 2072646) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2072646) - France.

La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 12 janvier 2007.

EUROP-ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP-ARM S.A. - Zone Industrielle - Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE CEDEX (dossier no 2072646) - France - SIREN 577250855


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2072646) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1996 n°2072646 - Publication au BOPI 1996-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Armes et munitions à feu, à air et à gaz, munitions de chasse et de tir.