Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.T.I. Rechargement Tir International
EUROP-ARM SA

Numéro de dépôt :
99771194
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque R.T.I. Rechargement Tir International

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.T.I. Rechargement Tir International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM domicilié(e) ZI Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque R.T.I. Rechargement Tir International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.I. Rechargement Tir International est expirée depuis le 20 janvier 2009.

EUROP-ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP-ARM SA - ZI Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE Cedex - France - SIREN 577250855


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Coffres forts ; serrures métalliques.