R.T.I. Rechargement Tir International
Présentation de la marque R.T.I. Rechargement Tir International
Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.T.I. Rechargement Tir International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque R.T.I. Rechargement Tir International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.I. Rechargement Tir International est expirée depuis le 20 janvier 2009.
EUROP-ARM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10