Marque expirée - Marque en non vigueur

PECHASSE
EUROP'ARM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1354490
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque PECHASSE

Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHASSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP'ARM domicilié(e) Zone Industrielle,72200 LA FLECHE (dossier no 2312466) - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 577 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2312466) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PECHASSE est expirée depuis le 7 mai 2016.

EUROP'ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , MYSTERE , LE POINTER , MYSTERE


EUROP'ARM Société Anonyme - Zone Industrielle,72200 LA FLECHE (dossier no 2312466) - 72200 - France - SIREN 451577267


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2312466) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312466 - Publication au BOPI 2006-04-11

Renouvellement sans limitation n°2061070 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 9 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423961 - Publication au BOPI 2005-12-09

Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423960 - Publication au BOPI 2005-12-09

Bottes et cuissardes.