Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E.A. ELITE
EUROP.ARM SA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94534531
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque E.A. ELITE

Déposée le 30 août 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROP.ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.A. ELITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP.ARM domicilié(e) Zone Industrielle Avenue Rhin et Danube, 72200 LA FLECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 255 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP.ARM SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

EUROP.ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP.ARM SA - Société Anonyme - Zone Industrielle Avenue Rhin et Danube, 72200 LA FLECHE - France - SIREN 577255855


EUROP.ARM SA - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259394 - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1998-08-03

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices.Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].