Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCORDE
EUROP-ARM (S.A.)

Numéro de dépôt :
97695054
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque CONCORDE

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM domicilié(e) Z.I., Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CONCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCORDE est expirée depuis le 10 septembre 2007.

EUROP-ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER , MYSTERE


EUROP-ARM (S.A.) - Z.I., Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE Cédex - France - SIREN 577250855


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants pour l'usage de l'armurerie. Appareils de secours et d'alarme, aérosols d'autodéfense. Fusées de signalisation et munitions de tir et d'alarme. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Aérosols d'autodéfense.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.