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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM
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ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS
EUROP-ARM S.A.

Numéro de dépôt :
96655022
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2006

Présentation de la marque ARTOIS

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROP-ARM domicilié(e) Z.I. Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 250 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS est expirée depuis le 6 décembre 2006.

EUROP-ARM a également déposé les autres marques suivantes : REFLEX , [sportAttitude] , EA , TETRIX , WOODLAND , SOLOGNE , CONCORDE , PECHASSE , MYSTERE , LE POINTER


EUROP-ARM S.A. - Z.I. Avenue Rhin et Danube, 72201 LA FLECHE Cedex - France - SIREN 577250855


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice. Armes de combat et de défense avec projection de produits de marquage, de produits de peinture. Chargeurs. Munitions, billes, cartouches collantes. Cartouchières, bandoulières pour armes