Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBAIE
EUROP'AL DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3069455
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2010
ECOBAIE de EUROP\'AL DISTRIBUTION

Présentation de la marque ECOBAIE

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'AL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROP'AL DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. RN 7 LOT No4, 83470 ST-MAXIMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 186 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MALLET - France.

La marque ECOBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBAIE est expirée depuis le 7 décembre 2010.

EUROP'AL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EUROP'AL DISTRIBUTION


EUROP'AL DISTRIBUTION SARL - Z.A. RN 7 LOT No4, 83470 ST-MAXIMIN - France - SIREN 408186450


Madame MALLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Menuiseries (portes, fenêtres) aluminium et non aluminium.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.