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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP' 92s
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BIOPALYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPALYA
EUROP' 92 (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3140472
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2012
BIOPALYA de EUROP\' 92s

Présentation de la marque BIOPALYA

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP' 92s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROP' 92s domicilié(e) Z.I. DU CRET DE MARS, 42150 LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 393 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque BIOPALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPALYA est expirée depuis le 8 janvier 2012.


EUROP' 92 (Société par Actions Simplifiée) - Z.I. DU CRET DE MARS, 42150 LA RICAMARIE - France - SIREN 342393568


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370485 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Désodorisants à savoir, destructeurs d'odeurs (autres qu'à usage personnel) ; fongicides ; bactéricides.