Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBE-NOTES
EURONOTES SA

Numéro de dépôt :
94516371
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque GLOBE-NOTES

Déposée le 20 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) EURONOTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBE-NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURONOTES domicilié(e) 5, rue du Mont Valérien, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 943 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Bellet EURONOTES - France.

La marque GLOBE-NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBE-NOTES est expirée depuis le 20 avril 2004.

EURONOTES a également déposé les autres marques suivantes : CARRE JAUNE , POP-NOTES , BOITE-A-NOTES , NOTES MANAGER


EURONOTES SA - 5, rue du Mont Valérien, 92150 Suresnes - France - SIREN 393943097


M. Frederic Bellet EURONOTES - France


Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183354 - Publication au BOPI 1995-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures, Photographies Papeterie, Adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage Articles de bureau (à l'exception des meubles) Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Matières plastiques pour emballage non comprises dans d'autres classes.Publicité, Distribution de prospectus d'échantillons, gestion de fichier informatique.Prospection.Imprimeries

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.