Marque expirée - Marque en non vigueur

SMARTPOOL
EURONEXT N.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3534866
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
SMARTPOOL de EURONEXT N.V

Présentation de la marque SMARTPOOL

Déposée le 31 octobre 2007 par la société étrangère EURONEXT N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPOOL »

Le déposant est la société étrangère EURONEXT N.V domicilié(e) Beursplein 5,1012 JW AMSTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPOOL est expirée depuis le 31 octobre 2017.


EURONEXT N.V. Société de droit néerlandais - Beursplein 5,1012 JW AMSTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524289 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654105 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

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