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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURONEGOCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURONEGOCE SARL

Numéro de dépôt :
99790338
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURONEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURONEGOCE domicilié(e) LE FOUCAUDAT, 16130 JUILLAC LE COQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK RICARD Gérant - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790338.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 avril 2009.

EURONEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE du Faucaudat COGNAC , BALINOFF , PASTIS 45o PASTIS DE MARSEILLE


EURONEGOCE SARL - LE FOUCAUDAT, 16130 JUILLAC LE COQ - France


PATRICK RICARD Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Boissons alcooliques à savoir : cognac - pineau des charentes - pastis - cocktails - vodka - gin - whisky - spiritueux. Boissons non alcooliques : - jus de fruits - sirops pour boissons - bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.