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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURONEGOCE
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DOMAINE du Faucaudat COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE du Faucaudat COGNAC
EURONEGOCE SARL

Numéro de dépôt :
3228251
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/06/2013
DOMAINE du Faucaudat COGNAC de EURONEGOCE

Présentation de la marque DOMAINE du Faucaudat COGNAC

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURONEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE du Faucaudat COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURONEGOCE domicilié(e) Lieu dit LE FOUCAUDAT,16130 JUILLAC LE COQ - 16130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK RICARD (Géraut) domicilié(e) Lieu dit LE FOUCAUDAT, BP No 7,16130 JUILLAC LE COQ - 16130 - France.

La marque DOMAINE du Faucaudat COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du Faucaudat COGNAC est expirée depuis le 2 juin 2013.

EURONEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BALINOFF , PASTIS 45o PASTIS DE MARSEILLE


EURONEGOCE SARL - Lieu dit LE FOUCAUDAT,16130 JUILLAC LE COQ - 16130 - France


PATRICK RICARD (Géraut) - Lieu dit LE FOUCAUDAT, BP No 7,16130 JUILLAC LE COQ - 16130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

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