Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E - GENERATION
EUROMUSIQUE-MCM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791348
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque E - GENERATION

Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROMUSIQUE-MCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E - GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMUSIQUE-MCM domicilié(e) 109, Rue du Fg ST Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 787 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMUSIQUE-MCM Stéphanie SIGNOREI - France.

La marque E - GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E - GENERATION est expirée depuis le 4 mai 2009.

EUROMUSIQUE-MCM a également déposé les autres marques suivantes : HYPRA DANCE , HYPRA RAGGAE , ULTRA GROOVE , MUZZ MUZZIK , MUSIQUE PLUS , WEBHIT , carte blanche , Total Dance , SUB CULTURE , E-GENERATION


EUROMUSIQUE-MCM Société Anonyme - 109, Rue du Fg ST Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 350787594


EUROMUSIQUE-MCM Stéphanie SIGNOREI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 17 mai 2004 - Concession de licence n°392640 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293111 - Publication au BOPI 2000-01-10

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Savons, parfumerie, huiles essentielles, sels de bain, cosmétiques, encens, fards, rouge à lèvres, lotion après rasage, produits de maquillage, masque de beauté, shampooing, parfums, dentifrices, eau de Cologne, laits de toilettes, laque pour les cheveux. Bougies. Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, et cuillers, armes blanches, canifs, rasoirs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique notamment dans les appareils de radio, de télévision, des magnétophones, Appareils de téléphonie avec ou sans fil, et des équipements destinés aux télécommunications, appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils et instruments de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement, optique, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, verres de lunettes, articles de lunetterie ; verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact. Jumelles. Disques compacts ; disques vidéo ; cédéroms ; bornes interactives ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des récepteurs de télévision ; jeux automatiques à prépaiement. Boussoles ; caméras vidéos ; écrans vidéos. Costumes de plongée, gants de plongée. Appareils d'éclairage, lampes, lampe de poche, lampes électriques, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Véhicules, voitures, voitures électriques, véhicules à deux roues, vélos, bicyclettes, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Feux d'artifices Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques notamment montres et chronomètres. Instruments de musique Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, journaux ; photographies, papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles d'écritures ; trousses à dessin ; papier carton à savoir billets (tickets) drapeaux en papier, écritaux en papier et carton, écussons (cachets en papier) enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ; dessins ; figurines en papier mâché, gravures images, portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; jeux de cartes ; répertoires. Cuir, articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages ; coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilettes ; parapluies, parasols et cannes. Sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir, bancs, boites en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation de boissons, chaises, chaises longues, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, coussins, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) échelles en bois ou en matières plastiques, étagères, fauteuils, lit, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, tabourets. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) brosses à cheveux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, à savoir boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, verres, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Vêtements, maillots de bains, peignoirs de bains, caleçons, caleçons de bains, casquettes, ceintures, chapeaux, chappelerie, chausettes, chaussons, chaussures, chaussures de sports, chemises, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, crampons de chaussures de football, cravates, culottes, écharpes, foulards, gants, pantalons, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, tee-shirt, vestes. Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, jeux de balles, jeux de ballons, gants, gants de boxe, gants de base-ball, cerf-volants, billards, cibles, flêchettes, jeux de dames, damiers, dés, disques volants, dominos, échecs, fixations de ski, jeux électroniques, patins, patins à glace, patins à roulettes, peluches, planches à roulettes, planches à voile, planche pour le surfing, poupées, raquettes, skis, skis nautiques, skis pour le surfing ; jeux de société, table pour tennis, tir à l'arc, trottinettes ; articles de gymnastique et de sport (autre que vêtements, chaussures et tapis). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisse comestibles ; plats ou cuisinés à base de viande, poissons fruits et légumes et plats ou cuisinés à base de pâte de pâtes alimentaires ou riz. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Articles pour fumeurs notamment briquets ; étuis à cigare et à cigarettes, allumettes. Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée - distribution de prospectus d'échantillons - reproduction de documents - organisation d'exposition de salon, de séminaire à buts commerciaux ou de publicité. Aide aux entreprises pour la conduite de leurs affaires ; parrainage. Service de restauration ; restaurants, café, bars, cafétérias, salons de thé, restaurants à service rapide et permanent.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.