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Marques déposées par la société EUROMOTOR – S.P.A. Société organisée selon les lois italiennes
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EUROMOTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROMOTOR
EUROMOTOR – S.P.A. Société organisée selon les lois italiennes

Numéro de dépôt :
95598494
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015

Présentation de la marque EUROMOTOR

Déposée le 21 novembre 1995 par la société EUROMOTOR – S.P.A. Société organisée selon les lois italiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROMOTOR »

Le déposant est la société EUROMOTOR – S.P.A. Société organisée selon les lois italiennes domicilié(e) Via P.F. Calvi N. 106, TREVISO,31015 CONEGLIANO,ITALIE (dossier no 2301034) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2301034) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROMOTOR est expirée depuis le 21 novembre 2015.


EUROMOTOR – S.P.A. Société organisée selon les lois italiennes - Via P.F. Calvi N. 106, TREVISO,31015 CONEGLIANO,ITALIE (dossier no 2301034) - Italie


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2301034) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301034 - Publication au BOPI 2005-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Machines pour jardiner et pour l'agriculture à savoir tondeuses à gazon, charrues; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement