Déposée le 20 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMOTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMOTEURS domicilié(e) zone industrielle Ouest,14650 CARPIQUET - 14650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 805 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP H. PLACE - Y. NATIVELLE - E. HOURMANT - R.F. GIROULT - J.P. TAILLARD et Associés, Avocats domicilié(e) 2 Porte de l'Europe, ,14053 CAEN CEDEX 4 - 14053 - France.
La marque e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e est expirée depuis le 20 novembre 2012.
EUROMOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : uromoteurs
EUROMOTEURS, société par actions simplifiée - zone industrielle Ouest,14650 CARPIQUET - 14650 - France - SIREN 440805851
SCP H. PLACE - Y. NATIVELLE - E. HOURMANT - R.F. GIROULT - J.P. TAILLARD et Associés, Avocats - 2 Porte de l'Europe, ,14053 CAEN CEDEX 4 - 14053 - France
Inscription le 25 mai 2005 - Changement d'adresse n°412689 - Publication au BOPI 2005-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Moteurs électriques universels, moteurs à commutation électronique, moteurs à aimant permanent Recherche et développement de moteurs électriques pour l'industrie et le commerce
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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