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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROMODAL
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EUROMODAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMODAL
EUROMODAL SA

Numéro de dépôt :
96649181
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque EUROMODAL

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROMODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROMODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMODAL domicilié(e) Zone Artisanale Route du Maure, 76890 TOTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 160 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMODAL - France.

La marque EUROMODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMODAL est expirée depuis le 31 octobre 2006.


EUROMODAL SA - Zone Artisanale Route du Maure, 76890 TOTES - France - SIREN 409160462


EUROMODAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Transport public routier de marchandises, location de véhicules industriels avec conducteurs destinés au transport de marchandises commissionnaire de transport