Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROMOD92
Numéro de dépôt :
1510093
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
13/01/1999
Présentation de la marque EUROMOD92
Déposée le 13 janvier 1989 par EUROMOD92 (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « EUROMOD92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROMOD92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMOD92 est expirée depuis le 13 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27